L’entretien de la VMC gaz est obligatoire.
Les éléments du système de ventilation, le contrôle des débits et pressions d’air et la vacuité des réseaux doivent être entretenus tous les ans.
Un nettoyage exhaustif de l’ensemble de la VMC gaz doit également être réalisé tous les 5 ans.
En matière de VMC sanitaire, les règles sont plus souples.
L’article 101 de l’arrêté du 31 janvier 1986 précise la nécessité de faire vérifier au moins une fois par an les installations de ventilation et celles fonctionnant automatiquement dans le cadre de la protection contre l’incendie, par un organisme ou un professionnel compétent qui tiendra un registre comportant les rapports de vérification, intervention et entretien, et les opérations de maintenance.
Les points de l’entretien ne sont pas précisés mais pour être efficace, celui-ci doit comprendre le nettoyage des caissons d’extraction et des bouches d’air, le ramonage des conduits, la vérification de la pompe, le curage des fosses et la vérification de la tension de la courroie et des ventilateurs.
Cependant, la loi n’impose pas la signature d’un contrat d’entretien.
Celui-ci est néanmoins vivement conseillé, afin d’éviter les problèmes d’hygiène, de renouvellement de l’air, mais aussi les risques d’incendie, les pannes éventuelles, les nuisances sonores provoquées par des ventilateurs bruyants…
Son entretien est d’autant plus conseillé que l’article 14 de la loi du 10 juillet 1965 précise que le syndicat de copropriété est « responsable des dommages causés aux copropriétaires ou aux tiers par le défaut d’entretien des parties communes, sans préjudice d’action récursoire. »
Ainsi, en cas de dysfonctionnement de la VMC, l’assureur vérifiera en priorité la date du dernier entretien.
Si celle-ci date de plusieurs années, c’est la responsabilité de la copropriété qui sera engagée ;
il ne sera pas aisé de reporter la faute sur le copropriétaire qui ne prend pas soin de sa ventilation, n’aère jamais son habitation, prend une dizaine de douches et bains par jour, cuisine toute la journée…
Notons que certains départements peuvent rendre obligatoire l’entretien par des règlements sanitaires précis.